DES EXPLOSIONS DE LA TAXE FONCIEREEN FRANCE |
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Cette année, les taxes foncières sur les propriétés bâties (TFPB) atteignent des niveaux remarquablement élevés. La presse économique parle même d'une "explosion" de cet impôt, avec des augmentations à deux chiffres qui dépassent largement le taux d'inflation (+51,9 % à Paris, +31,5 % à Grenoble, +21,2 % à Troyes, +20,5 % à Metz, +19,6 % à Issy-les-Moulineaux, etc.). En réalité, d'autres prélèvements sont associés à la TFPB, tels que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, la taxe Gemapi pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, ainsi que certaines taxes spéciales d'équipement. Ces impôts annexes suivent leur propre dynamique et contribuent à l'augmentation totale de la facture. Cette hausse exceptionnelle fait suite à une augmentation déjà notable de 3,4 % en 2022. Pour mettre ces chiffres en perspective, rappelons qu'entre 2005 et 2015, l'augmentation annuelle moyenne était de 1,6 %. C'est là le principal moteur de l'augmentation de la taxe foncière. Depuis les années 1980, les parlementaires ajustaient l'indexation annuelle de l'assiette en tenant officiellement compte de la variation des loyers, mais en réalité en fonction du contexte économique et social.Cependant, dans le cadre de la loi de finances pour 2017, les parlementaires ont décidé de dépolitiser cette augmentation en l'automatisant, basée désormais sur l'indice des prix à la consommation. Malheureusement, personne n'aurait pu prévoir le retour de l'inflation que nous connaissons aujourd'hui, et les parlementaires ont renoncé à une prérogative historique qui était la leur. En conséquence, lorsque les collectivités locales ont besoin d'augmenter leurs ressources budgétaires, elles n'ont pratiquement d'autre choix que d'augmenter la taxe foncière. Les élus locaux invoquent également la nécessité d'investir dans des projets publics conformes aux attentes des citoyens, de rétablir l'équilibre budgétaire après des années de dépenses publiques massives, d'absorber les augmentations budgétaires imposées par l'État, comme la hausse des rémunérations des fonctionnaires, entre autres justifications plus ou moins légitimes. En 2023 , sera-t-elle une année record ou simplement une étape supplémentaire dans la hausse continue de la taxe foncière ? Les prévisions sont incertaines, même pour les meilleurs analystes. Mais il est peu probable que la facture ne cesse de s'alourdir dans les années à venir. Cela s'explique en grande partie par les investissements nécessaires pour adapter nos villes aux défis du changement climatique, auxquels les municipalités et leurs intercommunalités sont confrontées en priorité. |
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Abby Shelcore pour DayNewsWorld | |